4èmes rencontres parlementaires sur le sport

mardi 28 janvier 2014 - Maison de la Chimie

La commission d'enquête sénatoriale sur l’efficacité de la lutte antidopage a fait le constat que la France conservait une politique antidopage de qualité mais rencontrait néanmoins des difficultés réelles, expliquant pourquoi la lutte a encore souvent un temps de retard sur le dopage. Pour avoir une longueur d'avance sur le dopage, la commission d'enquête a fait 60 propositions. Ces propositions sont désormais sur la table et il convient d’en discuter sereinement avant le vote d’une loi cadre sur le sport attendue pour le printemps 2014 au Parlement.

 

Les débats de la journée sont animés par Pierre BALLESTER, journaliste sportif

9H00 MOT D’ACCUEIL

Jean-Jacques LOZACH, sénateur de la Creuse, rapporteur de la commission d'enquête sénatoriale sur l'efficacité de la lutte antidopage

9H10 OUVERTURE DES RENCONTRES

Valérie FOURNEYRON, Ministre des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative

9H30 TABLE RONDE 1 : DOPAGE ET GOUVERNANCE SPORTIVE

- Le rôle primordial des Fédérations, des Ligues, des sponsors

- Quelle régulation éthique ? Son articulation avec le pouvoir politique ?

9H30 PRÉSIDENT

Jean-Jacques LOZACH, sénateur de la Creuse

9H35 EXPOSÉ INTRODUCTIF :

Eric BOYER, ancien coureur cycliste

9H45 DEBAT ENTRE :

- Bernard AMSALEM, président de la Fédération Française d’Athlétisme

- Pierre CAMOU*, président de la Fédération Française de Rugby

- Noël LE GRAËT, président de la Fédération Française Football

- Gilbert YSERN, directeur général de la Fédération Française de Tennis

Suivi d’un débat avec la salle

11H00 TABLE RONDE 2 : DOPAGE ET DROIT DES PERSONNES

* Prévenir le dopage :

Vie privée, liberté individuelle / géolocalisation / Plages horaires des contrôles inopinés / Les contraintes endurées

*Sanctionner le dopage :

Faut-il pénaliser le dopage ou s’en tenir à une sanction sportive ? / Les modes de preuve non analytiques

11H00 PRÉSIDENT

Régis JUANICO, député de la Loire, rapporteur spécial du budget Sport, jeunesse et vie associative

11H05 EXPOSÉ INTRODUCTIF

Jean-Pierre KARAQUILLO, directeur du Centre de droit et d’économie du sport de Limoges

11H15 DEBAT ENTRE :

- Jean-Christophe LAPOUBLE, avocat et maître de conférences à l’Institut d’Etudes Politiques de Bordeaux

- Frédéric DONZE, directeur, bureau régional européen et relations avec les Fédérations internationales, Agence mondiale antidopage (AMA)

- Marc VOUILLAMOZ, directeur de l'unité antidopage à l'UEFA

Suivi d’un débat avec la salle

12H30 CLOTURE DE LA MATINEE

Bruno GENEVOIS, président de l'Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD)

13H00 DÉJEUNER

14H30 OUVERTURE DE L’APRES-MIDI

Frédéric DONZE, directeur, bureau régional européen et relations avec les Fédérations internationales, Agence mondiale antidopage (AMA)

14H40 TABLE RONDE 3 – L’INTERET ECONOMIQUE D’UN SPORT PROPRE

-L’impact des affaires de dopage sur le niveau de sponsoring

-L’impact des affaires de dopage sur le niveau de médiatisation

14H40 PRÉSIDENT

Damien ABAD, député de l’Ain

14H45 EXPOSÉ INTRODUCTIF:

Intervenant restant à déterminer

14H55 DEBAT ENTRE :

- Christophe BLANCHARD-DIGNAC, président-directeur général de la Française des Jeux

- Philippe JOFFARD, président du Comité Sport du Medef

- Patrick WOLFF, président de l’Association Nationale des Ligues de Sport Professionnel

Suivi d’un débat avec la salle

15H40 TABLE RONDE 4 – LES ENJEUX SANITAIRES DE LA LUTTE ANTIDOPAGE

15H40 PRÉSIDENT

Stéphane MAZARS, sénateur de l'Aveyron

15H45 EXPOSÉ INTRODUCTIF :

Jean-Pierre VERDY, directeur du département des contrôles de l'AFLD

15H55 DEBAT ENTRE :

- Christophe BASSONS, ancien coureur cycliste

- Alain CALMAT, président de la commission médicale du CNOSF

- Professeur Michel RIEU, ancien conseiller scientifique auprès de l'AFLD

16H40 SYNTHÈSE DES TRAVAUX

Jean-Jacques LOZACH, sénateur de la Creuse

16H50 CLOTURE

Denis MASSEGLIA, président du CNOSF (Comité national olympique et sportif français)

Maison de la Chimie

28, rue Saint Dominique

75007 Paris France

RER C : Invalides

Métro : Lignes 8/13 (Invalides), ligne 12 (Assemblée nationale)

Bus : 24 - 63 - 69 - 83 - 84 - 93 - 94

 

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